Mention légales

L’informatique doit être au service de chaque citoyen. Elle ne doit porter atteinte, ni à l’identité humaine, ni aux droits de l’homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques » (Article 1 de la loi du 6/1/1978)

C’est dans cet état d’esprit que nous mettons à votre disposition des informations sur notre site internet. Nous nous engageons à respecter les règles de fonctionnement que vous découvrirez ci-dessous.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, adressez-vous à la Communauté de Communes Alsace Rhin Brisach – 16, rue de Neuf-Brisach 68600 Volgelsheim – 03 89 72 56 49.

DONNÉES PERSONNELLES

Nous ne vendons, louons ou communiquons pas aux tiers les données personnelles (nom, adresse, numéros de téléphone, de fax ou adresse e mail) fournies par les personnes qui visitent ce site. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers et brochures. Conformément à la loi, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations personnelles que nous pourrons être amenés à recueillir.

DROITS D’EXPLOITATION ET PROTECTION DES MATÉRIELS

L’ensemble des sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site.

De plus, la Communauté de Communes Alsace Rhin Brisach ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

Conception du site : Auctavia communication 

Hébergement du site : OVH 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Crédits photos : 

Tristan VUANO (www.avuedecoucou.com)
4-vents.fr 
Panoramaweb
Marc-Antoine  MarieNussbaumer_Photographe 
l’Homme au service de la Nature 
Maison de la Nature du Vieux Canal 
Vinent Konik (CPIE Hautes Vosges)
Pierre Wisson
HYDREA / Suez ; JM-de-Balthasar
LB Photographie
D.MEYER 
B. Salmanski – ADT 
Commune de Fessenheim
H. BAUMANN 
Julien KAUFFMANN ; Noémie GAYON 
Dominique GIANNELLI
Bee Concept 
Unsplach